SAGE Adour aval - Règlement
Rapport
36 pages
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Janvier 2020
Rubrique :
Etudes générales
Schéma d'aménagement
Chargé d'étude :
INSTITUTION-ADOUR
Le règlement contient 5 règlesdécoulant du PAGD. Elles portent sur la protection de l'aire de captage d'Orist d'une part (3 règles), et sur la connaissance et la préservation des zones humides d'autre part (2 règles).
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- Référence document : #3560
- Lieu(x) de consultation : INSTITUTION-ADOUR
- Maître d'ouvrage : INSTITUTION-ADOUR
- Région : Nouvelle Aquitaine
- EPCI : CC Pays d'Orthe et Arrigans, CC Maremne Adour Côte Sud, CC du Seignanx, CA du Pays Basque, CA du Grand Dax
- Département : Landes, Pyrénées-Atlantiques
Mots clés : agriculture, alimentation en eau potable, assainissement collectif, assainissement individuel, barthe, captage, changement climatique, gouvernance, industrie, loisir, milieu aquatique, pêche professionnelle, planification, qualité de l'eau, règlement, SAGE, schéma directeur, urbanisme, zone humide, zone inondable
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