Bibliographie
Une sélection de références vous est proposée ici pour approfondir vos recherches sur ces milieux, leurs méthodes de gestion, la réglementation et profiter de retours d'expérience d'autres territoires.
Visitez aussi le site internet de chaque structure référencée pour plus d'informations.
Les milieux alluviaux
Les forêts alluviales de Midi-Pyrénées - Fiches techniques du Conservatoire botanique national des Pyrénées et de Midi-Pyrénées
Cette fiche synthétique reprend toutes les informations nécessaires à la compréhension du fonctionnement des forêts alluviales et de leurs enjeux, notamment par la description des services écosystémiques. Les principales formations végétales de l'ancienne Région Midi-Pyrénées y sont également décrites, tout comme les évolutions et perturbations passées et actuelles.
http://cbnpmp.blogspot.com/p/telechargement.html - voir la fiche n°15
Les forêts alluviales des grands cours d'eau - Cahiers techniques du conservatoire d'espaces naturels Rhône-Alpes
Ce guide complet informe sur les habitats et espèces des forêts alluviales bordant les grands fleuves. Il reprend également les grands principes de la gestion conservatoire de ces milieux et propose des références de sites gérés sur le territoire d'action du conservatoire d'espaces naturels Rhône-Alpes.
Végétation des berges - ripisylve - Syndicat mixte du bassin versant de la Cisse
Ce document, principalement axé sur la ripisylve et ses fonctionnalités, offre également des outils de diagnostic de la végétation en bord de cours d'eau. La fiche pratique qui l'accompagne est spécifiquement dédiée aux opérations de restauration de la ripisylve.
Les gazettes du CPIE Val de Gartempe
Deux numéros de la gazette publiée par le CPIE du Val de Gartempe (86), proposant des retours d'expérience de gestion de la ripisylve ainsi que sur la gestion forestière appliquée aux bords de cours d'eau.
http://www.tme-lathus.fr/gazettes-(1_118).html - voir les gazettes n°34 et n°49
Et pour aller plus loin...
Retrouvez un grand nombre de références bibliographiques via cette sélection de documents sur les ripisylves réalisée par le Centre de Ressources Loire Nature.
https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/selection-de-documents-sur-les-ripisylves0
Bonnes pratiques de gestion
Liste de références des centres régionaux de la propriété forestière (CRPF)
Futaie irrégulière, code des bonnes pratiques sylvicoles, gestion et entretien de la ripisylve... Retrouvez les références bibliographiques publiées par les CRPF de France. Elles brossent un large panel de mode de gestion de formations forestières et sont mobilisables par les acteurs du territoire dans le dimensionnement ou la réalisation de leurs projets.
https://nouvelle-aquitaine.cnpf.fr/n/guides-brochures-plaquettes-et-mementos/n:3888
Les principales références à consulter :
- CRPF Nouvelle-Aquitaine - Code des bonnes pratiques sylvicoles d'Aquitaine
- CRPF Nouvelle-Aquitaine - La sylviculture irrégulière en Limousin
- CRPF Hauts de France - Guide pour la restauration des ripisylves
- CRPF Nouvelle-Aquitaine - La biodiversité à travers bois
N'oubliez pas également de consulter les schémas régionaux de gestion sylvicole (SRGS), documents cadres pour une gestion durable des forêts privées à l'échelle des anciennes régions :
- SRGS Aquitaine : https://nouvelle-aquitaine.cnpf.fr/n/les-documents-de-gestion-durable-psg-cbps-rtg/n:2392#p5416
- SRGS Midi-Pyrénées : https://occitanie.cnpf.fr/n/srgs-midi-pyrenees/n:2983
Charte d'entretien régulier des cours d'eau - DDT des Hautes-Pyrénées
Cette charte, à travers 10 petites fiches, expose les possibilités d’intervention pour l’entretien des cours d’eau. Parmi les bonnes pratiques qui y sont mentionnées se trouvent des conseils spécifiques pour l'entretien de la végétation rivulaire et des ripisylves. On y trouve également des informations sur les contacts utiles pour toute intervention en rivière dans le département des Hautes-Pyrénées.
Ce document s'adresse principalement aux propriétaires résidant dans le département des Hautes-Pyrénées mais il intéressera également les collectivités ou encore des usagers des bords de cours d'eau, comme les pêcheurs.
http://www.hautes-pyrenees.gouv.fr/IMG/pdf/charte-entretien_mai2021.pdf
Guide de gestion des forêts riveraines de cours d'eau - CNRS et Université Lyon 3
Ce guide synthétise les connaissances acquises sur les relations entre un cours d'eau et les boisements qui le bordent et propose des éléments concrets pour la gestion du milieu dans sa globalité.
Ce document technique s'adresse principalement aux gestionnaires de cours d'eau et de milieux alluviaux.
Guide pour la gestion et la valorisation des haies et ripisylves - Syndicat mixte d'aménagement et d'entretien de la Loise et la Toranche (SMAELT)
Mêlant gestion des ripisylves et des haies, ce guide apporte conseils et appui aux agriculteurs qui souhaitant développer l'agroforesterie sur leurs parcelles.
Il comporte également des conseils pour la mise en défens qui favorisera le développement de la végétation en berge des petits et très petits cours d'eau, pour une meilleure stabilisation des berges, l'épuration des eaux et le ralentissement dynamique des écoulements.
Sylviculture et cours d'eau : Guide des bonnes pratiques - Groupe de travail sylviculture et milieux aquatiques
Ce guide, rédigé par un large panel d'acteurs opérant dans le Limousin, comporte de nombreux conseils et recommandations pour la pratique sylvicole spécifique aux bords de cours d'eau. Il s'adresse donc essentiellement aux opérateurs forestiers mais peut se révéler utile aux porteurs de projets (rédaction d'outils, de cahiers des charges, etc.).
Réglementation des coupes forestières
La réglementation dans le Gers
Retrouvez la fiche technique portant sur la réglementation des coupes forestières dans ce département, rédigée par la DDT32 et le CRPF :
La réglementation dans les Landes
Dans ce département, les coupes de bois en forêts non-soumises à un plan simple de gestion (PSG) sont soumises à autorisation à partir de :
- 10 hectares pour les futaies résineuses,
- 5 hectares pour les futaies feuillues.
Retrouvez les références de ces seuils et d'autres informations liées à la gestion forestière du département sur la page dédiée (DDTM 40) : http://www.landes.gouv.fr/gestion-forestiere-a14.html
Profitez également de la plaquette d'information éditée par la DDTM des Landes sur les ripisylves (fonction, incidences, recommandations et contexte réglementaire) : http://www.landes.gouv.fr/cours-d-eau-et-fosses-a3303.html - téléchargeable dans la partie "Entretien des cours d'eau et gestion de la ripisylve"
La réglementation dans les Pyrénées-Atlantiques
Dans ce département, le seuil d'autorisation de défrichement et de reconstitution d'un peuplement après coupe rase est fixé à 2 hectares.
Retrouvez toutes les informations correspondantes ainsi qu'une plaquette dédiée téléchargeable sur depuis la page : https://www.pyrenees-atlantiques.gouv.fr/Politiques-publiques/Agriculture-foret-et-developpement-rural/Forets/Les-coupes-de-bois/La-reglementation/La-reglementation
La réglementation dans les Hautes-Pyrénées
Dans ce département, les coupes de bois peuvent être soumises à déclaration selon le type d'opération, la surface de la parcelle à traiter et sa localisation sur le territoire du département : Retrouvez ci-dessous les arrêtés préfectoraux portant sur la réglementation des coupes forestières :
- Seuil de surface pour autorisation de coupe (futaies) : superficie supérieure à 2 hectares
- Seuils de surface pour autorisation de défrichement : 0,5 hectare pour les communes de la vallée de l'Adour - 4 hectares pour les autres communes du département
- Seuils de surface pour le renouvellement des peuplements après coupe rase : voir l'arrêté
- Dispenses de déclaration dans les espaces boisés classés (EBC)
Tous les arrêtés préfectoraux dédiés à ces seuils d'autorisation sont disponibles sur le site internet des services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées : http://www.hautes-pyrenees.gouv.fr/les-coupes-et-abattages-a4152.html#:~:text=Le%20maire%20dispose%20d'un,du%20Pr%C3%A9fet%20sur%20cette%20d%C3%A9cision.
Forêts, continuité et urbanisme
Fiches d’accompagnement pour la prise en compte du patrimoine arboré, de la gestion et de l’exploitation des forêts dans les documents d’urbanisme - Départements du Rhône et du Lot
Ces fiches destinées aux élus locaux et aux urbanistes offrent des pistes de réflexion pour le classement des espaces forestiers dans le cadre de l'élaboration des documents d'urbanisme.
Issues d'un travail collectif (services de l'Etat, forestiers, chambres d'agriculture et urbanistes), ces fiches n'adoptent pas la position de principe "surclasser pour protéger" ; elles proposent un cadre de réflexion pour adapter les zonages et les règles d'urbanisme au contexte forestier de chaque territoire.
Fiche département du Lot - Chambre d'agriculture du Lot
Fiche département du Rhône - Services de l'Etat dans le Rhône
La trame verte et bleue dans les plans locaux d'urbanisme : Guide méthodologique - DREAL Occitanie
Ce guide méthodologique est dédié à la sensibilisation des acteurs de l'aménagement du territoire aux enjeux de biodiversité et des trames vertes et bleues (TVB), incluant ainsi les enjeux propres aux boisements rivulaires et à la ripisylve. Il expose l'intérêt de leur prise en compte dans les documents d'urbanisme communaux et intercommunaux. Il fournit notamment des éléments d'explication et de méthode pour guider les acteurs dans leur réflexion et leurs choix.
A retrouver sur la page : http://www.occitanie.developpement-durable.gouv.fr/la-prise-en-compte-de-la-tvb-dans-les-plans-locaux-a19604.html
Guide technique "Gestion forestière et urbanisme" - Paix d'Aix
Ce guide technique fait le lien de façon plus large entre l'urbanisme et les forêts, à travers un système de fiches synthétiques à destination de l'aménageur du territoire. D'autres aspects que ceux traités dans le cadre de la démarche sur les boisements rivulaires sont pris en compte, notamment les aspects liés au risque incendie. Même s'ils sont appliqués au contexte méditerranéen, ces éléments sont en grande partie transposables à celui du bassin de l'Adour.
http://www.ofme.org/documents/Politiques/Guide-2014-tech-gest-foret-urba-CPA.pdf
Références du code de l'urbanisme
En complément, retrouvez les références du code de l'urbanisme auxquelles les boisements rivulaires peuvent être soumis. Toutes ces références sont disponibles sur le site legifrance.gouv.fr
- Continuités écologiques : Articles L151-22 et L151-23 ; Articles L113-29 et L113-30
- Espaces boisés : Articles L113-1 à L113-7 ; Articles R113-1 à R113-14
- Préservation des éléments présentant un intérêt architectural, patrimonial, paysager ou écologique : Articles L111-22 et L111-23 ; Articles R111-26 à R111-30
- Zones naturelles, agricoles ou forestières : Articles L151-11 à L151-13
- Délimitation et réglementation des zones urbaines, à urbaniser, agricole, naturelle et
forestière : Articles R151-17 à R151-26
Résilience et changement climatique
Gestion forestière et changement climatique : une nouvelle approche de la stratégie nationale d'atténuation - Canopée, Fern, et les Amis de la Terre France
Ce rapport et sa synthèse font état des connaissances sur le rôle de la forêt en tant que puits de carbone et propose une analyse basée sur des scénarios d'évolution de la gestion forestière en France à l'horizon 2050. Puis, il tire des propositions de stratégie d'optimisation de la gestion forestière pour atténuer les effets du changement climatique.
Le rapport et sa synthèse sont disponibles sur le site de l'association Canopée : https://www.canopee-asso.org/foret-climat/
L'arbre et la forêt à l'épreuve d'un climat qui change - ONERC
Ce rapport remis par l'Observatoire national sur les effets du changement climatique au Premier ministre et au Parlement explore la vulnérabilité et l'adaptation des forêts françaises au changement climatique. Le sujet est ainsi traité à travers différentes approches : scientifiques (effets attendus), d'aménagement (gestion des risques) et socio-économiques (gestion forestière, agroforesterie, filière-bois) notamment.
http://www.gip-ecofor.org/doc/drupal/ONERC_Rapport_2014_Arbre_Et_Foret_WEB.pdf
Egalement disponible sur la page dédiée à l'ONERC sur le site du ministère de la transition écologique : https://www.ecologie.gouv.fr/observatoire-national-sur-effets-du-rechauffement-climatique-onerc
