Les documents
de l'Institution Adour

L’Institution Adour est un syndicat mixte ouvert à la carte, son fonctionnement est donc régi par le code général des collectivités territoriales. Les décisions sont prises par différentes instances en fonction de la carte de compétences et des délégations afférentes : le comité syndical, le bureau et le collège "membres fondateurs".

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux décisions prises par les différentes instances délibérantes, les arrêtés inter-préfectoraux validant les modifications statutaires et les nouvelles adhésions, ainsi que l'organigramme des services de l'Institution Adour

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Décisions du bureau du 06 Mars 2024

Délibérations du Bureau du 6 mars 2024

Décisions du collège "continuité écologique gave de Pau" du 06 Mars 2024

Délibérations du collège "continuité écologique du gave de Pau" du 6 mars 2024

Décisions du comité syndical du 06 Mars 2024

Procès-verbal de la séance du 17 janvier 2024 arrêté au 6 mars 2024

Délibérations du Comité syndical du 6 mars 2024

Décisions du bureau du 08 Février 2024

Délibérations du Bureau du 8 février 2024

Décisions du comité syndical du 17 Janvier 2024

Procès-verbal de la séance du 30 novembre 2023 arrêté au 17 janvier 2024

Délibérations du Comité syndical du 17 janvier 2024

Décisions du collège "membres fondateurs" du 17 Janvier 2024

Délibérations du collège "membres fondateurs" du 17 janvier 2024

Décisions du bureau du 17 Janvier 2024

Délibérations du Bureau du 17 janvier 2024

Décisions du Président du 31 Décembre 2023

Décisions du Président de l'année 2023

Décisions du comité syndical du 30 Novembre 2023

Procès-verbal de la séance du 19 juillet 2023 arrêté au 30 novembre 2023

Délibérations du Comité syndical du 30 novembre 2023

Décisions du collège "membres fondateurs" du 30 Novembre 2023

Délibérations du collège "membres fondateurs" du 30 novembre 2023

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